Mentions légales

Informations sur l'éditeur du site, l'hébergement, la propriété intellectuelle et les limites de responsabilité. Ces mentions sont fournies conformément aux obligations légales applicables.

Éditeur du site et responsable de la publication

Le service Moovalia est édité et exploité par l'entité suivante (à adapter selon la structure juridique en vigueur) :

  • Dénomination : Moovalia / BOVO Digital (à compléter selon la raison sociale exacte).
  • Forme juridique : société (SAS, SARL ou autre selon le cas).
  • Siège social : (adresse complète à compléter).
  • Contact : legal@moovalia.com pour toute question juridique ou relative à la publication.
  • Le directeur de la publication est la personne physique ou morale responsable du contenu éditorial, conformément à la loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Hébergement

Le site et les services associés sont hébergés sur une infrastructure cloud et des services tiers pour assurer la disponibilité, la sécurité et les performances.

  • Hébergeur principal : infrastructure cloud (ex. Render, ou autre prestataire selon la configuration en vigueur).
  • Services complémentaires : bases de données, authentification et stockage peuvent être assurés par des partenaires techniques (ex. Supabase, ou équivalents).
  • Les données sont traitées dans le respect du cadre contractuel et réglementaire applicable (RGPD, clauses contractuelles types le cas échéant).

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, marques, structure, code, bases de données) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

  • Les marques et signes distinctifs (notamment « Moovalia ») sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon.
  • Les contenus éditoriaux et les créations graphiques sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions légales (citation, courte citation, usage privé).
  • Les données structurées (itinéraires, recommandations générées) sont fournies à titre indicatif ; leur réutilisation massive ou commerciale sans accord peut être soumise à restrictions.

Limitation de responsabilité

Moovalia fournit un service d'assistance à la planification. Les informations affichées (prix, disponibilités, horaires, conditions d'entrée, etc.) proviennent de sources tierces et peuvent être modifiées sans préavis. Nous ne garantissons pas l'exactitude en temps réel ni la disponibilité des offres chez les prestataires. L'utilisateur est seul responsable de vérifier les informations essentielles avant toute réservation et avant son départ. Les liens vers des sites externes ne nous engagent pas sur le contenu de ces sites.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, à l'éditeur ou à l'hébergement : legal@moovalia.com.